Règlement d'ordre intérieur

1. Objet et mission

L’ASBL Evasions VTT est un club de vélo tout terrain (VTT).
Son activité principale est la promotion du sport en général et du VTT en particulier.

À cette fin, Evasions VTT peut notamment :

• Faire découvrir et initier la pratique du VTT aux jeunes et aux adultes,

• Organiser des randonnées à VTT,

• Assurer des formations aux techniques de pilotage VTT,

• Sensibiliser ses membres à une pratique respectueuse du VTT dans la nature,

• Développer des parcours permanents,

• Organiser toute manifestation ou activité, même lucrative, lui permettant de mettre en œuvre son objet social,

• Accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet,

• Prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire.

Evasions VTT est une ASBL régie par un Conseil d’administration (CA). Seul le CA est habilité à engager l’association.

2. Dispositions générales

Le présent règlement d’ordre intérieur (ROI), proposé et adopté par le CA, régit la gestion courante de l’association.

• Il est applicable à tous les membres et aux non-membres (invités) participant à une activité ou agissant pour le compte d’Evasions VTT.

• Il complète les statuts de l’ASBL et la législation belge sur les ASBL. En cas de contradiction, ces derniers prévalent.

• Le CA est compétent pour modifier le ROI. Toute modification est notifiée aux membres.

3. Conseil d’administration

Le rôle du CA est d’assurer le fonctionnement du club. Il se compose :

• d’un Président,

• d’un Secrétaire,

• d’un Trésorier.

Ces administrateurs sont nommés par l’Assemblée générale des membres effectifs.

Le CA peut également confier d’autres fonctions à des membres ou à des personnes extérieures.

Le Président

• Dirige le club et supervise l’ensemble des activités,

• Fixe la date des Assemblées générales,

• Représente le club auprès de la FFBC ou délègue cette mission à un administrateur,

• Est mandataire sur le compte bancaire du club,

• Peut déléguer certaines tâches, sauf la gestion bancaire.

Le Secrétaire

• Assure les contacts avec la FFBC,

• Tient à jour le registre des membres effectifs et adhérents,

• Prépare et diffuse les convocations et comptes rendus,

• Veille à la diffusion du présent ROI,

• Est mandataire sur le compte bancaire du club.

Le Trésorier

• Gère toutes les opérations comptables du club,

• Assure la tenue des livres et le respect des obligations légales,

• Est mandataire sur le compte bancaire du club.

4. Cotisations et assurances

• Par le paiement de sa cotisation, le membre est affilié à la FFBC, ce qui comprend une assurance responsabilité civile, l’abonnement à la revue Cyclo, et la possibilité de souscrire une assurance complémentaire « dégâts corporels ».

• La cotisation annuelle (70 € pour 2026) est à payer avant le 15 décembre de l’année précédente. Le montant est révisable chaque année par le CA.

• Une attestation est délivrée par la FFBC afin de bénéficier d’un remboursement partiel par les mutuelles.

• Les invités non affiliés doivent être couverts par une assurance en responsabilité civile. Ils participent sous leur propre responsabilité. L’ASBL décline toute responsabilité en cas de défaut de couverture.

5. Randonnées

• Les randonnées sont ouvertes aux adultes en bonne condition physique et aux enfants dès 8 ans, à condition d’être aptes à suivre une activité sportive de deux heures.

• Les mineurs doivent être accompagnés d’un adulte responsable ou présenter une autorisation parentale écrite.

• Les randonnées se déroulent partiellement sur route ouverte et principalement sur chemins et sentiers. Le code de la route et le respect de la nature s’appliquent strictement.

• Le non-respect de ces règles engage la seule responsabilité du membre. L’ASBL décline toute responsabilité en cas d’accident, sauf en cas de faute lourde dans son organisation.

• Le CA peut suspendre immédiatement un membre en cas de manquement grave.

6. Règles de fonctionnement et de courtoisie

Lors des randonnées :

• Le port du casque est obligatoire,

• Le code de la route doit être respecté en toutes circonstances,

• Chaque membre s’équipe au minimum d’une chambre à air et d’une pompe,

• La solidarité entre membres est de rigueur (personne ne sera laissé en difficulté),

• La pratique doit rester conviviale et respectueuse de l’environnement,

• Les randonnées du club ne sont pas des compétitions, même si une saine émulation sportive est encouragée.

Participation

• Les membres sont encouragés à participer régulièrement aux sorties.

• Pour prendre part au voyage annuel à l’étranger, une participation minimale de 6 sorties du club et 1 sortie extérieure est demandée.

Vie du club

• Les membres effectifs sont invités à participer à l’Assemblée générale et aux réunions de préparation.

• Les heures de départ des sorties sont communiquées via la page Facebook du club.

• Le port de la tenue officielle du club est obligatoire lors des organisations extérieures, et conseillé lors des sorties internes.

Responsabilités diverses

• Lors des déplacements en voiture, chaque conducteur est seul responsable de son véhicule et des personnes transportées.

• Les membres et invités autorisent gratuitement l’utilisation de leur image (photos/vidéos prises lors des activités), exclusivement pour la communication interne et externe du club.

7. Invités

• Un nouveau participant peut découvrir le club lors d’une randonnée gratuite avant de devoir s’affilier.

• Chaque membre peut inviter jusqu’à 2 personnes à une sortie. Au-delà, l’affiliation est demandée.

8. Dopage

• Toute prise de substances interdites par l’Agence mondiale antidopage entraîne une suspension immédiate et peut mener à l’exclusion définitive, sans remboursement de cotisation.

9. Respect du matériel et des infrastructures

• Chaque membre doit se comporter « en bon père de famille » avec le matériel, les infrastructures et les locaux mis à disposition.

• Le CA peut désigner un responsable pour veiller à l’ordre et au respect des lieux.

10. Sanctions et arbitrage

• Le CA peut avertir, suspendre ou exclure un membre qui ne respecte pas le ROI.

• Avant toute exclusion définitive, le membre concerné a le droit d’être entendu par le CA.

• Tous les cas non prévus par le présent règlement sont tranchés par le CA.